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Le soucis de l'égout de toit étant aléatoire, nous avons pris la décision de monter un deuxième projet de construction répondant au POS. Pour cela, nous avons travaillé avec un architecte M Thierry Mahéas de Kerlouan, mais avant tout  étudié en détail le POS avec Maitre Prieur.

Nous avons réétudier notre projet. Nous voulions une habitation de forme simple utilisant le plus possible les matériaux naturels (bois, brique, chaux, isolation en laine de cellulose ou chanvre en vrac... ), les énergies renouvelables(panneaux solaires, géothermie en puit, serre bioclimatique...) 

Nous souhaitions une habitation moderne respectueuse de l'environnement et s'integrant dans celui-ci en améliorant le volet paysagé par la plantation d'arbres du pays, par la création de murets en pierres sèches et  par des allées avec bandes de pelouse et surtout non goudronnées. Nous souhaitions aussi une habitation qui, contrairement au premier projet sépare un peu plus la partie chambres d'hotes et la partie privée. les chambres se devait ètre suffisament grandes pour répondrent aux différentes normes d'acceuil, mais aussi pour le rez de chaussée aux normes des personnes à mobilitées réduites. Ce serait à la fois notre habitation et mon lieu de travail.

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Avant de déposer notre second permis de construire, nous avons fait réaliser une étude de sol en vu d'un assainissement individuel. 

ETUDE DE SOL EFFECTUE PAR  LA SOCIETE TPA (13 février 2004)

Page1   http://img278.imageshack.us/img278/350/tpaetudeaptasseindiv18ae.jpg

Page2   http://img263.imageshack.us/img263/8973/tpaetudeaptasseindiv24yh.jpg

Page3   http://img263.imageshack.us/img263/3356/tpaetudeaptasseindiv34oe.jpg

Page4    http://img444.imageshack.us/img444/24/tpaetudeaptasseindiv43ja.jpg

Le fait que l'on ai utilisé la société TPA plutot que les services du SATA (service d'aide technique à l'assainissement)comme le préconisait fortement le Maire nous a valut encore quelques soucis. Le maire nous a envoyé une facture d'assainissement de 143,98 euros pour les services de la SATA que nous n'avions pas utilisé. 

COMMANDEMENT DE PAYEMENT tresorie de Lannilis

http://img87.imageshack.us/img87/6636/recouvrementsata8tt.jpg

Les services de la trésorie de Lannilis avaient compris leur erreur et étaient près à annuler la facture, cependant  il nous a été répondu que M le maire se refusait à l'annuler .....!!  Il a fallu l'intervention de Maitre Prieur pour que nous n'ayons pas cette somme à régler.

LETTRE DU MAIRE (21 septembre 2004)

http://img434.imageshack.us/img434/3469/lettremairecontroleassainissem.jpg 

Cependant nous avons du régler plus tard, sous peine de saisie de notre habitation   (si si je ne rigole pas) la somme de 75,74euros (au lieu de 68,24 euros) pour le controle du futur assainissement. Assainissement d'une maison que l'on nous refuse toujours de construire.  Bon, il est vrai que nous avons eu une majoration car nous refusions de payer les 68,24 euros...Maitre Prieur nous a conseillé de payer cette somme afin d'éviter tous risques supplémentaires.      

Nous ne comprenions pas pourquoi payer cette somme qui se paye après que la vérification de l'assainissement soit faite, et surtout à la société qui effectue cette vérification soit la société TPA.

Nous n'avons pas revu cette somme!

LETTRE DE RECOUVREMENT DU TRESOR PUBLIC DE LANNILIS(avril 2005)

http://img284.imageshack.us/img284/5572/lettretresorpubliclannilis5qx.jpg

Ceci n'était qu'une paranthèse, mais qui démontre une fois de plus le "harcellement" que nous subissions.

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Avant de déposer notre permis de construire, nous avions pris rendez vous avec le maire de Landeda . Ce dernier est resté sur ses positions de gestion de zone que je définirai de type "lotissement".

Les 6 mars, 19 octobre,10 novembre 2004 nous avons été convoqué, ainsi que tous les propriétaires, à des réunions afin de régler ce problème de gestion de zone. Ces réunions n'avaient qu'un seul but : faire changer d'avis aux 4/5 des propriétaires qui souhaitaient plutôt la gestion de zone Roux Jankowski.            

Le maire et l'adjoint au maire chargé à l'urbanisme se définissaient comme "médiateurs" . Lors de la première réunion, le comité d'urbanisme composé de trois ou quatres autres conseillers(ères) municipaux semblaient aller dans le même sens que nous.  Bizarrement, lors des deux dernières réunions ce n'était plus le cas car je ne suis pas sure qu' ils étaient présents.

 COURRIER DE MAITRE PRIEUR AU MAIRE

http://img253.imageshack.us/img253/5663/courrierprieuramaire070414al.jpg

http://img253.imageshack.us/img253/6101/courierprieur070423cp.jpg

Donc nous avons déposé notre permis de construire

DEUXIEME PERMIS DE CONSTRUIRE

http://histoirepermisconstruire.over-blog.com/article-3457158.html

Etait aussi joint au dossier l'étude d'aptitude à l'assainissement individuel éffectué par la société TPA de Ploudaniel, les différents CPAE, et la copie de la servitude de passage, les plan de gestion de zone du cabinet Roux Jankowski.  

Le bureau de l'urbanisme de la mairie a affirmé à M Maheas que la mairie ne délivrait pas dans les 15 jours de courrier au maitre  d'ouvrage pour l'établissement des délais d'instruction. il semble que cela n'a pas lieu d'étre refusé!!

Je précise qu'avant de déposer notre dossier de permis de construire, nous avons, M Maheas et moi même rencontré Mme Thil Noiriel l'Architecte conseil de la DDE afin de connaitre son avis sur le projet. Nous avons obtenu un avis positif.

Nous avons recu notre refus de permis de construire daté du 23 novembre 2004.

1er REFUS DE PERMIS DE CONSTRUIRE (2eme projet)23 novembre 2004

http://img419.imageshack.us/img419/6681/1errefuspermis2emepermis6xx.jpg

Je vous laisse apprecier les raisons de ce refus. Nous retrouvons la fameuse gestion de zone qui ne correspond pas à M le maire, à laquelle se rajoute l'architecture.